Mairie de Souesmes

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Comité syndical SIVOS

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire Pierrefitte – Souesmes

Registre des délibérations du Comité Syndical du 20 Octobre 2022

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 11 Août 2022

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Procès verbal de la réunion du 11 Août 2022

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Procès verbal de la réunion du 06 Avril 2023

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Liste des délibérations du 22 juin 2023

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Procès verbal de la réunion du 06 Avril 2023

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Procès verbal de la réunion du 11 Décembre 2023

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 11 Décembre 2023

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Procès verbal de la réunion du 9 Avril 2024

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Procès verbal de la réunion du 9 Juillet 2024

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 9 Juillet 2024

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 28 Août 2024

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 16 Octobre 2024

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Procès verbal de la réunion du 16 Octobre 2024

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 18 Décembre 2024

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Procès verbal de la réunion du 18 Décembre 2024

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 1er avril 2025

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Procès verbal de la réunion du 1er avril 2025

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 23 Mai 2025

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Procès verbal de la réunion du 23 Mai 2025

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 15 Octobre 2025

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Procès verbal de la réunion du 15 Octobre 2025

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 16 Décembre 2025

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Procès verbal de la réunion du 16 Décembre 2025

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 04 Mars 2026

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Procès verbal de la réunion du 04 Mars 2026

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 08 Avril 2026

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Procès verbal de la réunion du 08 Avril 2026

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Registre des délibérations du Comité Syndical du 20 Mai 2026

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